Site personnel parlant de poésie, de moi et de ma famille, exposant des photos de mon pays et autres rubriques diverses

Ce site est la propriété exclusive de Gagné Manon .

Reproduction
- Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

- Toute reproduction totale ou partielle des logos, images, scripts, code HTML, balises meta effectuée à partir des éléments du site sans notre autorisation expresse est prohibée au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

- Le site http://chez-cygnorita.com est à la disposition des webmasters qui seraient intéressés par quelques scripts ou images présentés qu'ils peuvent copier et utiliser à des fins non commerciales tout en me demandant mon accord et en respectant les mentions de copyrights.

- Les images de ce site sont protégées par code. Il est impossible de pouvoir établir un lien direct avec elles d'un site à un autre. Si vous faites un lien direct de votre site sur les images de chez-cygnorita.com, et même si de chez vous vous croyiez voir l'image copiée, tout le monde verra sur votre site la bannière de chez-cygnorita.com avec son adresse www.

- Il est contraire à la Netiquette et à toutes règles de recopier intégralement une page de ce site pour la publier sur le sien ainsi que de recopier une grande partie de chez-cygnorita.com pour la présenter comme faisant partie du sien.

- Recopier les balises meta, les codes compteurs est absolument interdit.

- La copie pour publication des commentaires, études, exemples et autres textes de chez-cygnorita.com doit faire l'objet d'un accord préalable.

-Si vous pensez qu'un des éléments de chez-cygnorita.com vous appartient et qu'il n'a pas été fait mention de votre droit de copyright, ce(s) élément(s) seront annoté(s) avec votre copyright ou retiré(s) du site. Dans les deux cas, il appartient au demandeur d'apporter la preuve légale de son droit d'auteur.

Droit d'accès
- Les personnes faisant l'objet d'informations nominatives qu'elles disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent conformément à article 34 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 et aux règles de la Commission Informatique et Liberté (CNIL). Conformément à ces dispositions, l'adresse e-mail des contacts n'est pas communiquée à des tiers ou à des organismes.
- Les données nominatives ne servent pas ou ne serviront pas à l'envoi de courriers non sollicités (Spam).

Utilisation des données
- D'une manière générale, l'utilisateur demeure maître du choix, de l'utilisation et de l'interprétation des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.

Liens hypertextes
Les utilisateurs sont formellement informés que les sites auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes ne m'appartiennent pas. je décline toute responsabilité quant au contenu, forcément changeant, des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien.

Droit applicable
Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Évolution de la notice légale
La présente notice légale est à jour au 29/07/2004 et à l'instant où le visiteur est connecté sur le site. je me réserve le droit de faire évoluer cette notice légale sans préavis.

Retour